Les politiques douanières permettent aux Etats membres d'une union douanière de faciliter leurs échanges commerciaux intercommunautaires, par l'institution d'une taxation préférentielle de leurs produits locaux. La douane a également pour mission, l'établissement des statistiques du commerce extérieur, en vue d'apporter des informations et faire des prévisions indispensables aux opérateurs économiques, aux unités industrielles, aux organisations nationales et internationales, aux administrations publiques aux institutions financières et autres.

En raison de l'implantation des structures de la douane sur l'étendue du territoire national, les pouvoirs publics ont confiés à l'administration des douanes, un rôle prépondérant dans la protection de certains secteurs de l'Etat en collaboration ou au compte d'autres administrations. Tout structure quelle soit publique ou privée nécessite une bonne organisation et bon fonctionnement, celle de l'administration des Douanes du Mali se présente comme suit qui sera développé en chapitre II.

Dans ce second chapitre il sera question de présenter les différentes structures qui composent la Direction générale des Douanes Section I ensuite le fonctionnement de ces différentes structures section II. Cette section fait ressortir les services de staff et les sous directions, les bureaux spécialisés, les bureaux principaux et les directions régionales, les brigades, les postes ainsi les services extérieurs. Le Directeur Général nommé par décret pris en conseil des Ministre est assisté d'un adjoint nommé par arrêté du ministre de tutelle sur proposition du Directeur Général sous l'autorité du Ministère de l'Economie et des Finances est chargé : - d'élaborer les grandes orientations des activités de son service - de programmer, diriger, coordonner et contrôler leur exécution.

La représentation des douanes du Mali au port d'Abidjan et au port de Dakar constituent les services extérieurs de la Direction Générale des Douanes, du Mali. Il a la tâche d'analyser et de faire des prospectives. Il veille à ce que tous les agents accomplissement leurs fonction. Sous l'autorité d'un chef de bureau, il est composé d'agents portant le titre de contrôleurs internes.

Ils sont nommés par arrêté ministériel. Pour se faire le Bureau de Contrôle Interne à la change de : - vérifier et contrôler le fonctionnement des structures et l'exécution des missions cmt maigrir des joues service ; - formuler toutes propositions visant à améliorer l'organisation et le rendement du service ; - assurer le suivi et l'évaluation des reformes mises en oeuvre ; - faire des études prospectives en matière d'organisation et de fonctionnement du service.

Comme son nom l'indique, il s'occupe de tâches techniques et doit devenir plus performant. Sous l'autorité d'un chef de centre nommé aussi par arrêté ministériel, le centre informatique est chargé de : - élaborer et de mettre en oeuvre les programmes informatiques répondant aux besoins des autres structures du service; - collecter, saisir et traiter les données statistiques ; - produire les statistiques douanières et toutes informations relatives aux bases de données.

Sous l'autorité du Directeur Général, les Sous Directeurs, le Chef du Bureau de Contrôle Interne et le Chef du Centre Informatique préparent et élaborent les études techniques, les programmes d'action concernant les matières relevant de leur secteur d'activité. Il évalue périodiquement les chefs de Division fournissent les informations indépendantes à l'élaboration des études et programmes d'action. La Sous-Direction des Recettes et Etudes est composée de la division comptabilité des recettes et études, division des valeurs et de la division compensations financières.

Elle est chargée de : - élaborer le programme d'action du service, en matière de liquidation et de recouvrement des droits et taxes et veiller à sa mise en oeuvre ; - tenir la comptabilité des recettes douanières ; - évaluer l'incidence financière des préférences tarifaires instituées entre le Mali et les pays étrangers ; - mener des études en matière de prévisions des recettes douanières.

Constituée de deux divisions, la Division Formation, Perfectionnement et Documentation et la Division des Services Généraux, elle est chargée de : - gérer le personnel mis à la disposition ; - préparer le projet de budget de fonctionnement et d'équipement du service ; - assurer les services généraux ; - gérer une régie d'avances spéciales ; - tenir les statistiques des affaires contentieuses ; - assurer le service du courrier ; - élaborer une stratégie de communication et de relations publiques ; - assurer la conservation des archives du service ; - assurer la formation professionnelle des agents.

Elle est chargée de : - rechercher, constater et poursuivre les infractions douanières et celles relatives à la réglementation des changes ; - contrôler les écritures comptables des redevables ; - contrôler à posteriori les opérations de dédouanement notamment en matière d'exonérations douanières ; - centraliser et d'exploiter toutes les données relatives à la fraude douanière et mener les études y afférentes.

La liste des bureaux spécialisés et leurs compétences sont fixées ainsi qu'il suit. Le bureau des exonérations douanières et des maliens de l'extérieur est exclusivement compétent pour connaitre la gestion des opérations relatives aux exonérations douanières y comprises celles du tourisme et du déménagement des maliens de l'extérieur. Le bureau des produits pétroliers est exclusivement compétent pour connaitre la gestion des opérations relatives au dédouanement des produits pétroliers quelque soit le régime assigné à la marchandise.

Le bureau du guichet unique pour le dédouanement des véhicules est ouvert aux opérations de dédouanement des véhicules destinés au District de Bamako et la région de Koulikoro. Le Guichet Unique pour dédouanement des véhicules a une compétence nationale pour la gestion des régimes économiques assignés aux véhicules.

Le bureau de contrôle des acquits est exclusivement compétent pour le contrôle de l'apurement des titres de transit émis par les douanes étrangères et les bureaux frontaliers du Mali.

Les bureaux principaux des douanes sont ceux compétents pour connaitre toutes les opérations de dédouanement et de régime suspensif à l'exclusion de celles réservées aux bureaux spécialisés.

Il existe au niveau de chaque direction régionale, un bureau principal à l'exception du district de Bamako qui comporte trois bureaux principaux.

Elle assure la prise en charge et l'écor des marchandises, la surveillance des magasins et aires de dédouanement, le contrôle des moyens de transport et l'enlèvement des marchandises. Sous l'autorité du chef de bureau, la brigade commerciale assure : - La prise en charge et l'écor des marchandises.

Les brigades mobiles d'intervention sont des unités, motorisées ayant vocation de rechercher, d'intercepter et réprimer la fraude dans les zones situées en arrière des brigades frontalières ou en lieux ou leur installation répond à une nécessité du trafic. Les brigades mobiles d'intervention sont fermées à toutes les opérations de dédouanement ainsi qu'à la mise en oeuvre des régimes suspensifs.

Elles sont chargées de la recherche, constatation et la répression des infractions douanières. Les postes gérant une recette sont ouverts à l'exportation sans limitation de valeur et à l'importation pour les opérations de droit commun d'une valeur ne dépassant pas deux cent cinquante mile francs Les postes de surveillance sont des implantations avancées des BMI qui ont pour tâche de s'opposer aux importations et exportations frauduleuses et d'obliger les transporteurs des marchandises à se présenter au bureau de douane pour y accomplir les formalités requises et enfin d'apporter leur concours au service de bureaux.

Elle est chargée d'élaborer les programmes de la Direction Générale des douanes relatifs à la liquidation et au recouvrement des droits et taxes au cordon douanier. A ce titre, elle confectionne et suit l'exécution du tableau de bord, affère aux objectifs quantitatifs assignés à la Direction Générale des Douanes en matière de recettes budgétaires. La division de la valeur a pour mission de constituer et de mettre à jour le fichier valeur et informer les différentes structures.

Sous la responsabilité du Sous-directeur, les Chefs de Division préparent les études techniques et les programmes d'action concernant les matières relevant de leur domaine d'activité. Les Chefs de section fournissent à la demande des chefs de division tous les éléments d'information indispensables à l'élaboration des études, procèdent à la rédaction des directives et instructions concernant leur branche d'activités.

Au cours de notre stage, nous avons eu à effectuer beaucoup de tâches variant selon les divisions. Pour certifier un quitus, on vérifie si le dossier est complet. En regardant le montant de la patente si le montant ne dépasse Après la vérification du quitus, on donne au chef de bureau, il signe et on mets le cachet. Si c'est un opérateur import export, après la vérification du quitus je lui donne une fiche de circulation du quitus fiscal.

C'est un document interne et comporte huit colonnes. Chaque colonne désigne un bureau et chaque bureau doit signer sa colonne et mettre un cachet afin de vérifier qu'il ne doit rien à ces différents bureaux. Après le tour des bureaux, l'opérateur nous ramène on revérifie son quitus, le chef signe et on mets le cachet. A partir des pièces comptables émanant des différents bureaux de dédouanement et du Trésor public, il est regime del motore in inglese quotidiennement la fiche d'information rapide.

Cet état établi quotidiennement, fait ressortir par bureau, le niveau de réalisation des recettes douanières en termes d'émission et de recouvrement. La fiche d'information rapide permet de suivre l'évolution des recettes douanières au jour le jour et évaluer le niveau de réalisation des différentes structures par rapport aux objectifs mensuels retenus.

Compte tenu du retard accusé dans la transmission des bordereaux de liquidation et de recouvrement, nous sommes obligés de téléphoner tous les jours ouvrables aux différents bureaux pour entrer en possession des informations relatives aux recettes douanières. Tous les bureaux sont connectés à un même logiciel qui va nous permettre de savoir l'état de tous les comptes. Ce logiciel est basé à la Direction Générale des Douane à Faladié.

Ces deux informations sont traitées avec beaucoup de prudence pour qu'il n y ait pas d'erreur. Pour réviser le fichier valeur, on prend le relevé réel émanant du bureau concerné. Ce relevé va nous permettre de savoir si les marchandises ont été bien dédouanées ou pas. On prend la fiche de révision, on remplit l'entête avec les informations émanant du relevé. Au cours de ce stage, on a eu l'opportunité de découvrir un métier sous toutes ses formes et comprendre de manière globale les différentes difficultés qu'on peut rencontrer sur terrain et voir comment y porter des solutions.

Pour une meilleure compréhension des taches que nous avons pu effectuer, dans ce chapitre, nous essayerons ainsi de brosser toutes les activités rendues et observées dès la pépinière à la plantation ; de ces points, il s'agit :. Pour élaborer ce travail portant sur les définitions et généralités des régimes douaniers économiques, nous nous sommes heurtés à bien des difficultés :.

L'accessibilité à un certain nombre des données aussi cruciales pouvant permettre une analyse beaucoup plus approfondie a été handicapée par la réticence de certains services. Le problème de la documentation nécessaire n'a pas été en reste. Néanmoins, les quelques données et documents trouvés ont permis d'aborder ce modeste travail dont la conclusion est fiable.

Ainsi la deuxième partie portera sur les définitions et généralités des régimes douaniers économiques. Pendant très longtemps, toutes les marchandises étrangères qui traversaient le territoire national furent taxées au passage.

Par la suite, avec l'avènement des moyens modernes de transport et l'accroissement du volume des échanges internationaux, les mécanismes du transit se diversifièrent et s'allégèrent sous l'impulsion de la convention de Barcelone du 20 Avril Le code des Douanes, en son articledéfinit le transit comme la faculté de transporter des marchandises sous douane à destination ou au départ d'un point déterminé du territoire douanier en suspension des droits et taxes.

Quant aux effets juridiques du transit, l'article précise que sauf dispositions contraires, les marchandises expédiées en transit, bénéficient de la suspension des droits et taxes, prohibitions et autres mesures économiques, fiscales ou douanières applicables à ces marchandises. De même l'article du code des Douanes stipule que lorsqu'il concerne les marchandises déclarées pour l'exportation, le transit garantit en outre, l'exécution des conditions auxquelles sont subordonnés les effets attachés à l'exportation.

Définitions et généralités des régimes douaniers économiques

Toutes les marchandises sont admissibles au régime de transitsous réserve des dispositions de l'article du Code des Douanes qui donne la possibilité au Ministre chargé des Douanesde prononcer des exclusions à titre permanant et temporaire du régime du transit. Malgré la diversité des aspects que revêt le régime du transit, il est cependant possible de dégager un certain nombre de règles de base communes à toutes les formes de transit. Comme le régime du transit douanier ne règle que le transport de marchandises sous douane en suspension des droits et taxes ou prohibitions à l'importation et sous contrôle douanier, du bureau de départ au bureau de destination, l'objectif essentiel de la Douane est de réduire pendant le transport les risques de fraude, de rendre possible la détection d'une intervention quelconque s'il y en a eu et d'être à même de prendre dans ce cas, les mesures qui s'imposent.

Selon le principe commun à tous les régimes douaniers économiques, l'utilisateur du transit doit souscrire une déclaration comportant description de la marchandise et engagement de satisfaire aux obligations du régime, lesquelles consistent essentiellement à assurer le transport de la marchandise au bureau de douane de destination dans les conditions fixées par le bureau de départ.

Cette déclaration d transit est le document qui sert de base au contrôle exercé par les bureaux de départ et de destination. Elle doit comporter tous les éléments qui permettent de vérifier l'envoi au départ et à destination et en particulier de constater, au bureau de destination, l'intégrité des marchandises transportées. En possession de la déclaration de transit remplie en bonne et due forme, le bureau de départ procède à la vérification des marchandises qui lui sont présentées par le déclarant.

Après avoir procédé au contrôle de la déclaration de transit et à la vérification éventuelle de la marchandise le bureau de douane de départ doit prendre toutes les mesures nécessaires en vue d'assurer l'identification des marchandises transportées et la régularité des opérations de caries tem cura. Ces mesures peuvent consister en l'apposition de scellements d'estampilles, de plombs, de marques d'identification ou de tous autres moyens de reconnaissance ou de sûreté jugées utiles sur les marchandises elles-mêmes, sur les emballages ou sur les moyes de transport.

Une autre mesure supplémentaire peut être le pesage des colis individuels. Enfin, l'escorte douanière peut être exigée comme garantie contre toute irrégularité. L'escorte douanière est une des mesures destinées à garantir l'intégrité des marchandises pendant le transport. Les frais d'escorte sont à la charge de la personne qui a demandé l'application du transit. Hormis le cas du transport sous escorte douanière, la garantie représente le moyen le plus efficace pour la Douane d'assurer le respect des engagements souscrits et le recouvrement éventuel des sommes qui deviendraient exigibles si les marchandises n'étaient pas représentées intégralement au bureau de destination.

La garantie s'applique normalement à tout le parcours effectués par les marchandises depuis le bureau de départ jusqu'au bureau de destination. Le montant de la garantie à fournir doit couvrir les droits et taxes exigibles et parfois les pénalités encourues. La garantie peut consister en une caution réelle ou, en particulier lorsqu'il s'agit d'une garantie générale, en un engagement pris dans les formes légales et généralement assorti d'une caution personnelle.

Les marchandises expédiées sous transit sont laissées à la disposition des intéressés hors de la surveillance de la douane. En vue de limiter les risques de fraude engendrés par cette situationle bureau de départ assigne au soumissionnaire un délai de représentation de la marchandise à destination limité au temps strictement nécessaire pour acheminer les marchandises au bureau de destination en tenant compte de toutes les circonstances dans lesquelles le transport est effectué distance de transport, mode de transport.

Les délais se situent entre quarante huit 48 heures deux 2 jours et quinze jours suivant la situation géographique du pays. La prescription de l'itinéraire pour l'acheminement des marchandises vise à aboutir au même résultat que la fixation d'un délai. En règle générale, on utilise le plus court entre les bureaux de douane de départ et de destination.

Enfin, le bureau de départ mentionne sur déclaration de transit douanier toutes les opérations effectuées, telles que la vérification des marchandises, les mesures prises pour leur identification, la constitution d'une garantie et appose son certificat de reconnaissance.

Il remet un exemplaire de la déclaration de transit douanier au transporteur et autorise la mainlevée des marchandises. Il doit également présenter à toute réquisition des bureaux de douane de passage les exemplaires de la déclaration de transit et les documents de transport. En cours de transport, certains incidents peuvent se produire entrainant une rupture du scellement ou une altération des moyens d'identification de la marchandise pris par le service des Douanes, ou bien encore nécessitant le transbordement de la marchandise sur un autre moyen de transport.

Dans ce cas, le transporteur est soumis à certaines obligations, notamment il doit immédiatement signaler l'incident survenu au service des Douanes le plus proche, ou à défaut à toute autorité administrative habilité gendarmerie, police, chefs de gare, etc. Conformément à l'engagement qu'il a souscritl'utilisateur du transit est tenu de représenter dans les délais impartis, au bureau de douane de destination ou dans les masque anti ride dwarka expressway désignés par ce bureau, les marchandises accompagnées du titre de transit Art.

Le corrupt regimes in africa de destination procède selon les formes habituelles au contrôle de la régularité des opérations. Mais la constatation de la correcte exécution des engagements pris par le soumissionnaire n'entraine pas comme on pourrait le penser, la libération immédiate de ce dernier et de sa caution.

La décharge donne lieu à la rédaction d'un certificat attestant que les engagements souscrits ont été remplis. Habituellement, on classe généralement les régimes de transit selon, soit leur champ d'application territorial, soit l'origine nationale ou internationale de la réglementation qui les régit.

Le Code des Douanes en ses articles et distingue le transit ordinaire ou national et le transit international. Le transit ordinaire ou transit national est le régime douanier qui permet le transport des marchandises sous douane d'un bureau de douane ou d'un entrepôt de douane à un autre bureau ou à un autre entrepôt de douane situé sur le même territoire.

Le transit ordinaire est le régime de transit de droit commun, il a lieu par toutes les voies indistinctement et par tout mode de transport sous la responsabilité des expéditeurs. En son articlele Code des Douanes définit le transit international comme régime douanier qui permet le transport de marchandises sous douane entre plusieurs pays. Il résulte de conventions internationales signées par des pays ayant des frontières communes.

Sauf dispositions contraires, la mise en entrepôt a pour effet de suspendre, pendant toute la durée de l'entreposage, l'application des droits de douane, taxes, formalités du commerce extérieur et autres mesures économiques, fiscales ou douanières auxquelles sont soumises les marchandises Art CD.

Les marchandises sont juridiquement considérées comme si elles étaient hors du territoire douanier. A leur sortie d'entrepôt, elles sont traitées comme si elles arrivaient du pays d'où elles ont été importées.

Enfin, les marchandises en entrepôt ne bénéficient pas de la clause transitoire stipulée par l'article 19 du Code des Douanes. La vocation économique de l'entrepôt de stockage s'est progressivement affermie au cours de l'histoire au fur et à mesure que la politique douanière se dégageait de son comportement traditionnellement protectionniste et fiscal. A ce titre, il favorise les opérations de négoce et de courtage intéressant le trafic international et contribue à la formation de marchés et au développement de places de redistribution.

Au surplus, cette possibilité de stockage en suspension des droits et taxes peut être de nature à permettre aux industriels de s'approvisionner au moindre cout grâce à des possibilités d'achat en quantités plus importantes et au meilleur moment.

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